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TERMES ET CONDITIONS

Introduction aux conditions : Ces termes et conditions régissent votre utilisation de notre site Web. En utilisant notre site Web, vous acceptez ces termes et conditions dans leur intégralité.

Droits de propriété intellectuelle : Sauf indication contraire, nous ou nos concédants de licence détenons les droits de propriété intellectuelle sur le site Web et le contenu du site Web. Sous réserve de la licence ci-dessous, tous ces droits de propriété intellectuelle sont réservés.

Licence d’utilisation du site Web : vous pouvez consulter, télécharger à des fins de mise en cache uniquement et imprimer des pages du site Web pour votre usage personnel, sous réserve des restrictions énoncées ci-dessous et ailleurs dans les présentes conditions générales.

Restrictions : Vous ne devez pas :

  • Republier le matériel de ce site Web (y compris la republication sur un autre site Web) ;
  • Vendre, louer ou sous-licencier du matériel du site Web ;
  • Afficher tout élément du site Web en public ;
  • Reproduire, dupliquer, copier ou exploiter de toute autre manière le matériel de notre site Web à des fins commerciales ;
  • Éditer ou modifier de toute autre manière tout élément du site Web ; ou
  • Redistribuer le matériel de ce site Web, à l’exception du contenu spécifiquement et expressément mis à disposition pour la redistribution.

Utilisation acceptable :

Vous ne devez pas utiliser notre site Web d’une manière qui causerait ou pourrait causer des dommages au site Web ou une altération de la disponibilité ou de l’accessibilité du site Web ; ou de toute manière illégale, frauduleuse ou nuisible, ou en relation avec tout objectif ou activité illégal, frauduleux ou nuisible.

Liens tiers : lorsque notre site Web contient des liens vers d’autres sites et ressources fournis par des tiers, ces liens sont fournis à titre d’information uniquement. Nous n’avons aucun contrôle sur le contenu de ces sites ou ressources et déclinons toute responsabilité à leur égard ou pour toute perte ou dommage pouvant découler de votre utilisation de ceux-ci.

Contenu utilisateur : Dans les présentes conditions générales, « votre contenu utilisateur » désigne le matériel (y compris, sans limitation, le texte, les images, le matériel audio, le matériel vidéo et le matériel audiovisuel) que vous soumettez à ce site Web, à quelque fin que ce soit.

Votre contenu utilisateur ne doit pas être illégal ou illégal, ne doit pas enfreindre les droits légaux d’un tiers et ne doit pas être susceptible de constituer une infraction pénale ou de donner lieu à une responsabilité civile, ou d’être autrement contraire à la loi d’un pays ou d’un territoire. où il est ou peut être publié ou reçu.

Votre contenu utilisateur ne doit pas être susceptible de constituer une violation d’une obligation légale envers un tiers, telle qu’une obligation contractuelle ou un devoir de confidentialité.

Indemnité:

Vous acceptez de nous indemniser, ainsi que nos administrateurs, dirigeants, employés et agents, de et contre toute réclamation, action ou poursuite ou procédure, ainsi que toute perte, responsabilité, dommage, coût et dépense (y compris les frais juridiques raisonnables) découlant de ou lié de quelque manière que ce soit à votre utilisation de notre site Web, à votre contenu utilisateur ou à votre violation de ces termes et conditions.

Violations de ces termes et conditions : Sans préjudice de nos autres droits en vertu de ces termes et conditions, si vous violez ces termes et conditions de quelque manière que ce soit, ou si nous soupçonnons raisonnablement que vous avez violé ces termes et conditions de quelque manière que ce soit, nous pouvons :

Prendre les mesures que nous jugeons appropriées pour remédier à la violation, notamment suspendre votre accès au site Web, vous interdire d’accéder au site Web, empêcher les ordinateurs utilisant votre adresse IP d’accéder au site Web, contacter votre fournisseur de services Internet pour lui demander de bloquer votre accéder au site Internet et/ou engager une procédure judiciaire à votre encontre.

Variation:

Nous pouvons réviser ces termes et conditions de temps à autre.

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